Éditeur du site
Le site www.tantealouette.fr est édité par Cécile Paquet, entrepreneur au sein de la coopérative Oxalis SCOP SA.
Nom commercial : Tante Alouette
Responsable de la publication : Cécile Paquet
Adresse : 19 rue Auguste Duclaud, 16500 Confolens
E-mail : contact@tantealouette.fr
Structure juridique
L’activité est exercée dans le cadre de la coopérative :
Oxalis SCOP SA
Société anonyme coopérative ouvrière de production (SCOP-SA) à capital variable
Siège social : 603 boulevard Président Wilson, 73100 Aix-les-Bains
SIREN : 410 829 477 | SIRET : 410 829 477 00216
RCS Chambéry — n° B 410 829 477
Capital social : 18 500 €
TVA intracommunautaire : FR41 410 829 477
Code NAF : 8299Z
Site : www.oxalis-scop.fr
Hébergement
Hébergeur du site :
Ex2 Inc.
797, boulevard Lebourgneuf,suite 300
Québec, QC, G2J 0B5
CANADA
https://www.ex2.com
Activité
Tante Alouette est une marque de produits de toilette et cosmétiques artisanaux, fabriqués à Confolens (Charente) par Cécile Paquet. L’activité est développée en tant qu’entrepreneur salariée au sein de la coopérative Oxalis SCOP SA, qui en assure le cadre juridique et administratif.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logo, illustrations, nom de marque Tante Alouette) sont la propriété exclusive de Cécile Paquet / Oxalis SCOP SA et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
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Médiation
En cas de litige de consommation non résolu, l’utilisateur peut contacter le médiateur désigné :
SAS Médiation Solution Consommation
222 chemin de la Bergerie, 01800 Saint-Jean-de-Niost — https://www.sasmediationsolution-conso.fr
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Tout litige relève des juridictions françaises compétentes.